Métier
Acheter une prod : licence simple ou exclusive ?
Licence non exclusive, exclusive, plafonds, Content ID, part SACEM du beatmaker : ce que ta licence t'autorise vraiment avant de sortir le morceau.
Sommaire
Quand tu achètes une instru en ligne, tu n'achètes pas la musique : tu achètes une licence, un droit d'utiliser la prod dans certaines limites. Une licence non exclusive te laisse sortir un morceau, mais le beatmaker peut vendre la même prod à d'autres et fixe souvent des plafonds. Une licence exclusive te réserve la prod à partir de la signature, sans effacer les ventes passées ni la part d'auteur du beatmaker. Le détail est dans le contrat, et c'est lui qu'il faut lire avant de sortir ton titre.
Licence, cession, exclusivité : de quoi on parle
Une instrumentale contient deux choses distinctes. La composition (la mélodie, les accords, la structure) relève du droit d'auteur. L'enregistrement lui-même, le fichier audio produit par le beatmaker, est un master dont il est en principe le producteur. Une licence t'autorise à utiliser ces éléments pour créer et exploiter ton morceau, sans que tu en deviennes propriétaire.
En droit français, une cession de droits d'auteur doit préciser chaque droit cédé, son étendue, sa destination, sa durée et son territoire (article L131-3 du Code de la propriété intellectuelle, sur Légifrance). Beaucoup de licences vendues sur les plateformes de beats sont rédigées en anglais selon des usages américains. Elles restent valables entre les parties, mais une formulation vague joue rarement en ta faveur en cas de conflit.
Licence non exclusive : ce qu'elle permet
C'est la formule la moins chère, parfois quelques dizaines d'euros. Le beatmaker garde le droit de vendre la même prod à autant d'artistes qu'il veut. En échange de ce prix bas, la licence fixe souvent :
- un plafond de streams ou de ventes, au-delà duquel il faut acheter une licence supérieure ;
- un nombre limité de vidéos monétisées ;
- des usages exclus ou limités : radio, concerts payants, synchronisation (film, pub, jeu vidéo) ;
- un format de fichier : MP3, WAV, ou pistes séparées (stems) pour les paliers plus chers.
Le risque principal : un autre artiste sort un morceau sur la même prod, parfois avant toi. Pour un premier titre ou une maquette, c'est souvent acceptable. Pour un single que tu comptes pousser en promo et envoyer aux médias, réfléchis-y à deux fois.
Licence exclusive : ce qu'elle change vraiment
Avec une exclusive, le beatmaker s'engage à ne plus vendre la prod à partir de la signature, et les plafonds disparaissent en général. Trois points restent pourtant à vérifier :
- Les licences déjà vendues. Les artistes qui ont acheté une non-exclusive avant toi conservent leurs droits dans les limites de leur contrat. Demande combien de licences ont été vendues et si la prod a déjà été utilisée sur un titre sorti.
- La part d'auteur du beatmaker. Une exclusive ne lui retire pas sa qualité de compositeur. S'il est membre de la SACEM, l'œuvre se déclare avec sa part, et il touchera des droits sur les diffusions de ton morceau.
- La propriété du master. Certaines exclusives transfèrent les droits de producteur sur l'instrumentale, d'autres non. Lis la clause : elle change qui peut autoriser une synchronisation, par exemple.
Comparatif rapide
| Point | Non exclusive | Exclusive |
|---|---|---|
| Prix | Bas | Nettement plus élevé, variable selon le beatmaker |
| Autres artistes sur la même prod | Possible à tout moment | Plus de nouvelles ventes après signature |
| Plafonds de streams ou de ventes | Fréquents | Généralement aucun |
| Synchronisation | Souvent exclue | Souvent incluse, à vérifier |
| Part SACEM du beatmaker | Conservée | Conservée en principe |
Content ID et réclamations : anticipe
Certains beatmakers enregistrent leurs prods dans des systèmes d'identification de contenu, comme Content ID sur YouTube. Résultat : ton clip peut recevoir une réclamation automatique et voir ses revenus redirigés, même avec une licence valide. C'est encore plus fréquent avec les prods non exclusives, puisque plusieurs morceaux partagent la même instru.
Avant d'acheter, demande au beatmaker si la prod est enregistrée dans un tel système et comment il lève les réclamations pour ses clients. Garde son contact : c'est souvent lui qui doit intervenir. De ton côté, évite d'enregistrer toi-même dans Content ID un titre construit sur une prod non exclusive, cela crée des conflits avec les autres acheteurs.
La checklist avant de sortir le morceau
- Le contrat de licence est signé ou téléchargé, à ton nom ou au nom de ta structure.
- Tu connais les plafonds et tu sais à quel prix passer au palier supérieur.
- Le crédit exigé est noté (« prod. par… ») et apparaîtra dans les métadonnées et la description.
- La répartition des droits d'auteur entre toi et le beatmaker est écrite, idéalement dans un split sheet signé par tous.
- Les crédits sont prêts pour la livraison au distributeur, avec le bon code ISRC pour l'enregistrement final.
- Tu as conservé la facture, le contrat et les fichiers reçus, avec leur date.
Ces documents sont ta preuve si une plateforme ou un distributeur bloque le titre. Range-les dans un dossier par morceau, avec le split sheet et les autres accords.
Travailler avec un beatmaker en direct
Si tu fais faire une prod sur mesure plutôt que d'acheter sur catalogue, la négociation est plus ouverte : prix fixe, pourcentage des revenus du master, ou combinaison des deux. Formalise-le dans un contrat de beatmaking qui précise la propriété du master, la part d'auteur, le crédit, les livrables (stems, versions) et le calendrier. La logique est proche de celle d'un contrat de featuring : tout écrire avant la sortie.
Questions fréquentes
Puis-je sortir sur Spotify un morceau fait avec une prod non exclusive ?
Oui, si ta licence autorise la distribution en streaming, ce qui est généralement le cas. Vérifie les plafonds et le crédit demandé, et garde la licence sous la main pour ton distributeur.
Une prod gratuite « free for non-profit » peut-elle être sortie ?
En principe non : ce type de mention exclut l'exploitation commerciale, y compris le streaming monétisé. Il faut acheter une licence avant de distribuer le morceau.
Le beatmaker doit-il être déclaré à la SACEM avec moi ?
S'il est compositeur de l'instru et membre de la SACEM, oui : l'œuvre se déclare avec tous ses auteurs et compositeurs. Mettez-vous d'accord sur les parts avant la déclaration.
